RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LOCATION SAISONNIÈRE Le respect du Règlement Intérieur de la Propriété de Location Saisonnière est obligatoire dans le cadre du Contrat de Location Saisonnière. Le non-respect de ces règles peut entraîner des pénalités, comme des re- tenues sur le dépôt de garantie. 1. CONDITIONS GÉNÉRALES 2. BRUIT ET VOISINAGE a) Tous les Hôtes (et tous les Visiteurs) doivent se conformer au Règlement Intérieur ainsi qu’à toutes autres instructions fournies par le Gérant de la Propriété, M. Maxime, Forshent Real estate SAS (FRANCE) durant leur séjour ; et b) Les Hôtes doivent informer le Gérant de la Propriété de tout incident ou de toute plainte du voisinage dans les meilleurs délais. a) Cette Location Saisonnière est n’est pas adapté aux enfants de moins de 7 ans. Les Hôtes sont entièrement et en toutes circonstances responsables de la sécurité de leurs enfants ainsi que de tout trouble causé au voisinage ; b) Les Hôtes et les Visiteurs doivent faire le moins de bruit possible afin de ne pas déranger les résidents des propriétés voisines, surtout pendant la nuit (ex: de 23h à 8h), ainsi que lors de l’arrivée et du départ ; c) Les nuisances sonores sont interdites à toute heure et peuvent entraîner la résiliation du Contrat de Location Saisonnière, l’expulsion, la perte des frais engagés ainsi que des retenues sur le dépôt de garantie ; d) Les Hôtes et leurs éventuels Visiteurs ne doivent adopter aucun comportement asocial. Ils sont priés de minimiser leur impact immédiat sur le voisinage et les résidents du quartier. a) Les Hôtes sont autorisés à inviter un maximum de deux Visiteurs à tout moment de leur séjour. b) Les Hôtes sont tenus de s’assurer que le nombre maximal de Visiteurs n’est pas excédé, et que les Visiteurs se conforment au Règlement Intérieur. c) Les Hôtes souhaitant inviter des Visiteurs à passer la nuit dans la Propriété de Location Saisonnière doivent en informer le Gérant de la Propriété au moment de leur réservation, sous réserve de frais additionnels indiqués dans la tarification. RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LOCATION SAISONNIÈRE 3. VISITEURS 4. FÊTES ET ÉVÉNEMENTIEL 5. PARKING a) Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement d’envergure dans la Location Saisonnière ; et b) Tout rassemblement en petit comité doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le Bruit, le Voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés. a) Les Hôtes et les Visiteurs doivent se conformer aux réglementations locales en matière de stationnement, ainsi qu’aux autres conditions citées ci-après, et sont priés de faire preuve de considération à l’égard des voisins et des autres véhicules ; b) Le stationnement à la Propriété de Location Saisonnière s’effectue de la manière suivante : a) Les Hôtes et leurs Visiteurs sont tenus de jeter leurs ordures et leurs déchets à recycler dans les poubelles prévues à cet effet et conformément à la procédure en vigueur à la Propriété de Location Saisonnière (détaillée ci-dessous). Les détritus ne doivent en aucun cas être laissés dans une zone publique ou dans les parties communes ; et b) Les ordures et les déchets à recycler doivent être jetés de la manière suivante : a) À chaque fois que les Hôtes quittent la Location Saisonnière, ils sont tenus de s’assurer que toutes les fenêtres et portes sont fermées et/ou verrouillées afin de préserver la sécurité du logement et de prévenir de potentiels dégâts occasionnés par la pluie. b) Les Hôtes doivent éteindre les lumières, la climatisation, les ventilateurs et les dispositifs électroniques tels que les télévisions lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés afin d’économiser l’énergie. Il est interdit de laisser la climatisation en route lorsque les Hôtes s’absentent de la Propriété de Location Saisonnière. RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LOCATION SAISONNIÈRE 6. DÉCHETS ET TRI SÉLECTIF 7. SECURITÉ 8. JACUZZI / PISCINE (SI APPLICABLE) 9. BALCON / TERRASSE (SI APPLICABLE) a) Le jacuzzi / la piscine ne peut être utilisé(e) qu’entre 10h00 et 20h00. b) Pour des raisons de sécurité, l’utilisation de verres est interdite dans ou autour de la piscine. Le non-respect de cette règle en- traînera une amende retenue sur le dépôt de garantie. a) Les Hôtes doivent superviser les bébés et les enfants à tout moment lors de l’utilisation du balcon ou de la terrasse. b) Les règles suivantes s’appliquent à l’utilisation du balcon et de la terrasse : a) Les Hôtes sont ne sont pas autorisés à fumer dans la Pro- priété de Location Saisonnière ; et b) Les Hôtes doivent disposer convenablement de leurs mégots (ex: dans les cendriers fournis) et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain de la Propriété. Le non-respect de cette règle entraînera une retenue sur le dépôt de garantie. a) Les animaux de compagnie sont ne sont pas autorisés dans la Propriété de Location Saisonnière ; b) Les règles suivantes s’appliquent aux animaux de compagnie dans la Propriété : RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LOCATION SAISONNIÈRE 10. TABAC 11. ANIMAUX DE COMPAGNIE 12. BARBECUE 13. CASSE ET DÉGÂTS a) Tout objet cassé et tout dégât causé doit être signalé au Gérant de la Propriété dans les plus brefs délais. Le non-signalement peut entraîner une retenue sur le dépôt de garantie. Pour éviter la casse et les dégâts, les meubles ne doivent pas être b) déplacés d’une pièce à l’autre sans accord préalable. Veuillez également noter que c) Les serviettes de toilette ne doivent pas quitter la propriété (pour aller à la plage, par exemple). Des draps de plage sont mis à votre disposition à cet effet. Les règles suivantes s’appliquent à la remise des clefs, à la sécurité, au nettoyage, aux déchets, etc. : Dans l’éventualité d’une urgence liée à la Propriété de Location Saisonnière, votre point de contact est : a) La violation de toute règle comprise dans ce Règlement Intérieur constitue une violation des Conditions Générales de l’occupation, conformément au Contrat de Location. b) Le Propriétaire et le Gérant se réservent le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser de la Propriété de Location Saisonnière tout Hôte ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou les autres résidants de la communauté.